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Adresses :
http://www.bnbxtech.com
Propriétaire : SAS BNBResponsable de publication : Jean Emery, Le Président.
Conception et
réalisation : BNB SAS, 54 rue Panicale ZA de l’Agiot 78 320 La Verrière (France)Hébergement : IONOS SARL –
7 place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex (France)
Personne morale : BNB SAS au
capitale de 1 519 000 Euros
Immatriculée au RCS de Versailles (France) sous le numéro 840 743 264
Domiciliée : 54 rue Panicale – ZA de l’Agiot – 78 320 La Verrière (France)
N° TVA Intracommunautaire :
FR 11840743264
Tel : 01 30 05 40 00
mail : contact@ bnbxtech.com
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Article L. 226-13 du Code pénal et
la Directive Européenne du 24 octobre 1995
Articles L.335-2 et
suivants du Code de Propriété Intellectuelle
Loi n° 78-87 du 6
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l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Articles 38 et
suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux
fichiers et aux libertés
Loi du 1er juillet 1998 transposant
la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique
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Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
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